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Douane, limites et taxes

Discussion dans 'Japon' créé par Kmaky, 6 Mai 2007.

  1. Kmaky

    Kmaky Membre

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    6 Mai 2007
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    Bon, voila. Il se trouve que, l'année prochaine, je compte faire un voyage au japon :lol: . Etant fana de nouvelles technologies et, de ce fait, le japon étant mon paradis, j'aimerais savoir s'il y a moyen de dépasser le seuil de valeur des marchandises importées (à savoir la môôôôdique somme de 175 euros :( )Je compte en effêt ramener chez moi l'équivalent de 500 à 1500 euros de matériel japonais.:lunette:
    Du coup, j'aimerais savoir si
    -il y a moyen de ramener cela légalement :ange:
    -si c'est le cas, quel est le montant des taxes douanières à payer :roll:
    -enfin, s'il n'y apas moyen, comment faire pour passer inaperçu des services de douanes.... :twisted:
    Merci d'avance...
     
  2. GATTACA

    GATTACA Membre

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    Comme vous l'avez dit, la franchise douanière est de 175 € par personne (22 € pour les colis postaux). Ce qui veut dire qu'en dessous de cette somme, les douaniers ne vous demanderont pas de régler la TVA et d'éventuelles taxes douanières. Les taxes douanières ne sont pas systématiques. Elles dépendent du type de marchandise (voir liens ci-dessous)
    Que le montant soit inférieur ou supérieur à cette somme, vous êtes tenu de déclarer ce que vous ramenez.
    Pour connaître le montant des taxes douanières :
    http://www.douane.gouv.fr/data/file/3788.pdf
    http://www.douane.gouv.fr/data/file/3789.pdf
    Dans tous les cas, au delà du montant de cette franchise, vous devrez vous acquitter de la TVA française (19,6%, pour rappel).

    Le moyen légal de ramener ça : le prendre avec vous ou l'envoyer par colis. Si les douaniers ne vous demandent rien, continuer comme ça. S'ils vous demandent ce que vous avez à déclarer, annoncez tout ce que vous ramener.
    Si vous souhaitez ne pas tout/rien déclarer, les douaniers se feront un plaisir de vous demander d'ouvrir vos valises et de contrôler que vous leurs dites bien la vérité. S'ils s'aperçoivent que vous voulez gruger l'administration fiscale, vous aurez droit à une belle amande en plus de la TVA à payer et des éventuelles taxes douanières majorées.

    Pour passer inaperçu aux yeux des douaniers, il suffit qu'il n'y ait pas de douaniers à votre arrivée. Et encore, je vous rappelle que les douaniers peuvent vous contrôler n'importe où sur le territoire. Même chez vous.

    Un conseil, si vous emmenez du matériel avec vous depuis la France (appareil photo, ordinateur portable, lecteur MP3, etc...) n'oubliez pas de prendre vos factures qui sont les seules à justifier que vous avez bien acheté ce matériel en France et que vous vous êtes acquitté de la TVA. Sans les factures, les douaniers sont en droits de vous demander de payer la TVA.
     
  3. InfoJapon

    InfoJapon Nouveau Membre

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    Bonjour

    Je vais commercer avec le Japon, pour des montres d'une valeur de 170 000 pièces,

    Savez vous ou je peux trouver le montant des taxes d'importation?

    Merci d'avance et bonne journée
     

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