• Accueil
• Partir / Sortir
• Magazine Voyage
• Spécial Paris
• Forum Voyage
• Album Photos
• Carnets Voyage
• Guide Pays
• Boutique
• Services
• Vidéos

Après avoir fait des achats personnels à l'étranger, à son retour en France, les questions d'après se posent toujours : faut-il les déclarer à la douane ? Quelles sont les procédures à suivre et les quantités de marchandises à ne pas dépasser ?

Pour la généralité des objets achetés au sein d'un pays membre, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est déjà payée. Par conséquent, aucune déclaration n'est à remplir et aucun paiement de droits des taxes n'est à verser, à votre arrivée en France. En cas de contrôle, des justicatifs comme des factures peuvent être demandés.
En revanche, des quotas sur certains produits sont à respecter.

TABAC
Quantités autorisées	Quantités non autorisées
5 cartouches de cigarettes	Plus de 10 cartouches de cigarettes
6 à 10 cartouches couvertes par un document simplifié d'accompagnement (DSA)¹

¹ Le document simplifié d'accompagnement (DSA) est un formulaire que l'on trouve dans n'importe quel bureau de douane français, et qui sert à la circulation de produits en droits acquittés, une fois validé avant tout départ.

VINS ET ALCOOLS
Produits	Quantités
Boissons spiritueuses²	10 litres
Boissons intermédiaires³	20 litres
Vins	90 litres (dont 60 litres de mousseux)
Bières	110 litres

² Les boissons spiritueuses regroupent les boissons suivantes : whisky, rhum, gin, vodka, brandy...
³ Les boissons intermédiaires regroupent les boissons suivantes : portos, madère, vermouths...

La valeur d'un bien acheté à l'étranger ne doit pas excéder les franchise douanières. En cas de dépassement des franchises, l'objet devra être déclaré et sera soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

FRANCHISES EN VALEUR
Voyageurs de 15 ans et plus	Voyageurs de moins de 15 ans
300 - 430 euros	90 euros

Lorque des achats sont effectués en dehors de l'Union Européenne, des seuils quantitatifs sont à respecter pour des produits bien spécifiques.

FRANCHISES QUANTITATIVES
Produits	Quantités
Tabac	cigarettes : 200 unités cigarillos : 100 unités tabacs à fumer : 250g cigares : 50 unités
Café	500g
Boissons alcooliques	Vins tranquilles : 4 litres Bières : 16 litres Boissons à plus de 22° : 1 litre Boissons à 22° ou moins : 2 litres.
Thé	100g
Parfums	50g

En cas d'achat dans la principauté d'Andorre, la valeur des marchandises ne doit pas excéder les montants suivants :

FRANCHISES EN VALEUR
	Produits agro-alimentaires	Autres marchandises
Voyageurs de plus de 15 ans	300 euros	900 euros
Voyageurs de moins de 15 ans	150 euros	270 euros

Les franchises douanières en valeur sont identiques à celles à respecter en cas d'achat à l'étranger, à l'extérieur de l'Union Européenne (voir le tableau ci-dessus). En revanche, les franchises quantitatives diffèrent quelques peu.

FRANCHISES QUANTITATIVES
Produits	Quantités
Tabac	cigarettes : 300 unités cigarillos : 150 unités tabacs à fumer : 450g cigares : 75 unités
Café	1000g
Boissons alcooliques	5 litres
Thé	200g
Parfums	75g
Eaux de toilette	37,5 cl

Article réactualisé le 15/12/08
Trouver les dernières mises à jour sur le Site Internet de la Douane