Get Your Mini On Route 66

  • Auteur de la discussion Samporta
  • Date de début
S

Samporta

Membre
Oui tout à fait, cela reste de l'hypothétique, mais nous ne sommes pas dans l'obligation d'avoir un agrément.

Une autre réponse reçue:

"L’agrément n’est pas nécessaire pour :
- les associations qui n’ont pas pour objet l’organisation de voyages ou de
séjours et qui effectuent ces opérations qu’à titre exceptionnel"

Or dans nos statuts nous avons pour objet:

"L’association a pour objet d'organiser des rallyes touristiques, ainsi que des sorties et manifestations autour des véhicules de type Austin Mini (ancien modèle) et ses dérivées, en France et dans le monde entier."

Au final, tant que nous restons raisonnable, (à savoir un voyage tous les 2 ou 3 ans), nous ne devrions pas avoir de soucis légal.

Il est à noter que les participants de ce voyage seront obligatoirement des membres de l'association (cotisation annuelle demandée au moment de l'inscription), et que l'association ne fait que l'intermédiaire entre les participants et l'agence réceptive qui nous fournie vols et hôtels.

Encore une fois nous ne réalisons pas le moindre profit, et cela facilite grandement un aspect: nous avons des sponsors, qui permettront de faire baisser le prix demandés aux participants.

Je ne vois pas comment faire si tous les participants doivent réglé directement à l'agence...